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Marques déposées par l'association loi 1901 LES FEMMES ET LA VILLE – A.F.V
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FEMMES DE MARSEILLE des origines à nos jours Jeu des 7 familles
Marque expirée - Marque en non vigueur

FEMMES DE MARSEILLE des origines à nos jours Jeu des 7 familles
ASSOCIATION LES FEMMES ET LA VILLE – A.F.V. Association loi 1901
FORUM FEMMES MEDITERRANEE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3503516
Date de dépôt :
31/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
31/05/2017
FEMMES DE MARSEILLE des origines à nos jours Jeu des 7 familles de LES FEMMES ET LA VILLE – A.F.V

Présentation de la marque FEMMES DE MARSEILLE des origines à nos jours Jeu des 7 familles

Déposée le 31 mai 2007 par l'association loi 1901 LES FEMMES ET LA VILLE – A.F.V et l'association loi 1901 FORUM FEMMES MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « FEMMES DE MARSEILLE des origines à nos jours Jeu des 7 familles »

Les déposants sont l'association loi 1901 LES FEMMES ET LA VILLE – A.F.V domicilié(e) 93, La Canebière,13001 MARSEILLE - 13001 - France et l'association loi 1901 FORUM FEMMES MEDITERRANEE domicilié(e) 74, rue Longue des Capucins,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMMES DE MARSEILLE des origines à nos jours Jeu des 7 familles est expirée depuis le 31 mai 2017.


ASSOCIATION LES FEMMES ET LA VILLE – A.F.V. Association loi 1901 - 93, La Canebière,13001 MARSEILLE - 13001 - France

FORUM FEMMES MEDITERRANEE Association Loi 1901 - 74, rue Longue des Capucins,13001 MARSEILLE - 13001 - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Jeu.